10.10.2017, 18:12

Rente des élus: les communes neuchâteloises sous la loupe

Abonnés
chargement
Denis de la Reussille, doyen des conseillers communaux dans le canton, ne percevra pas de rente à vie. Règlement oblige.

 10.10.2017, 18:12 Rente des élus: les communes neuchâteloises sous la loupe

Enquête Le conseiller communal neuchâtelois Olivier Arni touchera dès le 1er janvier une rente à vie. Qu'en est-il dans les principales autres communes du canton?

Olivier Arni s’en ira avec une rente à vie. Il est l’un des derniers élus à bénéficier de ce régime, désormais limité dans le temps. Nos explications.

Doyen dans un exécutif au niveau cantonal, Denis de la Reussille ne touchera pas de rente à vie une fois son mandat (à mi-temps) achevé au Locle, même si le popiste...

Olivier Arni s’en ira avec une rente à vie. Il est l’un des derniers élus à bénéficier de ce régime, désormais limité dans le temps. Nos explications.

Doyen dans un exécutif au niveau cantonal, Denis de la Reussille ne touchera pas de rente à vie une fois son mandat (à mi-temps) achevé au Locle, même si le popiste occupe son siège depuis… 21 ans.

«Le règlement communal appliqué pour les indemnités de départ est celui de l’année où le conseiller communal choisit de quitter ses fonctions et non celui où il a été élu», explique la vice-chancelière Valérie Matile, qui ajoute que «les rentes à vie sont abrogées au Locle depuis 1994». Denis de la Reussille devrait donc s’en aller avec une rente pleine - s’il l’accepte - équivalente à 18 mois de salaire sans les déductions.

A La Chaux-de-Fonds, le règlement daté de 2005 stipule que les rentes ne doivent pas être versées au-delà de 12 mois. Les cinq membres de l’exécutif, élus après 2005, ne sont donc pas concernés par un régime de rentes viagères.

La palme de la facilité

Pionnière des communes fusionnées, Val-de-Travers, née en 2009, détient la palme de la facilité. Comme l’explique le chancelier Alexis Boillat, «l’élu qui décide de quitter ses fonctions en cours de législature ne touche pas de rente». Seuls les non-réélus ou les sortants peuvent donc prétendre à une indemnité de départ. Alexis Boillat ajoute qu’à Val-de-Travers, «les cinq conseillers communaux touchent le même salaire, soit 10’000 francs net par mois. Il n’y a pas de différence selon les années de fonction».

Quant à la commune de Val-de-Ruz, née d’une fusion en 2013, elle applique le règlement le plus restrictif en matière d’indemnités de départ: trois mois de salaire pour élu qui ne souhaite pas se représenter ou qui n’a pas pu le faire. Le conseiller communal en charge des Ressources humaines, Roby Tschopp, l’explique: «Je pars de l’idée que mes prédécesseurs ont souhaité appliquer, par analogie, les dispositions du code civil en la matière, soit trois mois de salaire au terme d’une activité».


Vous avez lu gratuitement
une partie de l'article.

Pour lire la suite :

Profitez de notre offre numérique dès Fr 2.- le 1er mois
et bénéficiez d'un accès complet à tous nos contenus

Je profite de l'offre !
Top